L’ancienne station, devenue obsolète, a été remplacée en lieu et place par de nouveaux ouvrages de traitement après huit mois de travaux. Cette taxe est régie par la délibération du 16-07-2018 votée par le conseil communautaire de la Communauté de Communes Dombes Saône Vallée. Der Gemeindeverband besteht aus 19 Gemeinden … La Communauté de Communes Dombes Saône Vallée a institué une taxe de séjour au réel sur l’ensemble de son territoire. Communauté de Communes Dombes Saône Vallée La commune fait partie de la Communauté de Communes Dombes Saône Vallée qui regroupe 19 communes Le siège est situé. : 04.74.08.97.66- Fax : 04.74.08.97.67. www.ccdsv.fr Conseillers communautaires : PERNET Pierre - FORNES Christine La commune lui a transféré les compétence suivantes : * Assainissement * Développement économique * … Composition. Tél. La commune fait partie de la Communauté de Communes Dombes Saône Vallée qui regroupe 19 communes Le siège est situé. La communauté de communes Dombes Saône Vallée a inauguré la nouvelle station de traitement des eaux usées du bourg de Rancé.
627 Route de Jassans – BP 231 – 01602 TREVOUX Tél. 627 Route de Jassans – BP 231 – 01602 TREVOUX Tél. Communauté de Communes Dombes Saône Vallée.
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Communauté de communes Dombes Saône Vallée. The organisation named Communauté de Communes Dombes Saône Vallée is a group of municipalities in the department of the Ain, in Auvergne-Rhône-Alps.The total population of this intermunicipal organisation is 38120 inhabitants, spread across a surface area of 179.48 km². CC DOMBES SAONE VALLEE, communauté de communes est active depuis 6 ans. Elles appartiennent à la Communauté de Communes Dombes Saône Vallée (CCDSV) qui porte la compétence assainissement sur l’ensemble de son territoire, et sont raccordées au système d’assainissement des eaux usées de Saint-Didier-de-Formans (en partie seulement pour • Communauté de communes Dombes Saône Vallée • Communauté de communes du Causse de Labastide Murat • Communauté de communes du Pays d’Uzerche • Communauté de communes La Grandvallière 4 • Communauté de communes Seulles, Terre et Mer • Grand Annecy • Centre Morbihan Communauté • Communauté d’agglomération du Pays de Dreux • Communauté de communes de la …
Liste des communes membres La Communauté de communes Dombes Saône Vallée située dans le département de l'Ain en région Auvergne-Rhône-Alpes est une intercommunalité qui regroupe 19 communes membres.. Dans le département de l'Ain en région Auvergne-Rhône-Alpes, 17 autres intercommunalités regroupent 388 autres communes. Son effectif est compris entre 20 et 49 salariés.
Le respect de votre vie privée est notre priorité Nous utilisons différentes méthodes, telles que les cookies, pour vous garantir la meilleure navigation possible sur notre site. Communauté de Communes Dombes Saône Vallée (CCDSV) ENQUÊTE PUBLIQUE Préalable à l’autorisation environnementale au titre de l’article L 214-1 du code de l’environnement, portant sur la mutualisation des systèmes d’assainissement des eaux usées de Misérieux et Saint-Didier-de-Formans et la création d’une nouvelle station d’épuration. contact@ccdsv.fr; Tél : 04 74 08 97 66; Fax : 04 74 08 97 67; 627 route de Jassans, BP 231 - CS60231 01602 Trévoux; Accéder à la CCDSV; Contacter les services ou les élus. 627 Route de Jassans 01600 TREVOUX. Elle était composée des onze communes suivantes : Liste des communes de l’intercommunalité Nom Code Insee Gentilé Superficie (km 2) Population (dernière pop. La communauté de communes Dombes Saône Vallée (CCDSV) est une structure intercommunale française du département de l'Ain en région Auvergne-Rhône-Alpes.Elle a reçu le label "Villes et Pays d'art et d'histoire" en 2017. 627 Route de … La communauté de communes Saône Vallée est une ancienne structure intercommunale française, située dans le département de l'Ain en région Rhône-Alpes, qui a existé de 1994 à 2013. 04 74 08 97 66 contact@ccdsv.fr – www.ccdsv.fr La CCDSV est née le 1er janvier 2014, de la fusion des communautés de communes Porte Ouest de la Dombes (élargie à Villeneuve) et Saône Vallée. Der Name beschreibt einen Landstrich, der sich zwischen dem linken Ufer der Saône und dem Hochplateau der Dombes erstreckt. Établie à TREVOUX (01600), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de l'administration publique générale. Communauté de Communes Dombes Saône Vallée.